Déposée le 7 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « GRAND SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT domicilié(e) 174 avenue de Mr TESTE, 34070 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 798 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VASSAIL Alain PROMO NUIT - France.
La marque GRAND SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMO NUIT (SARL) - 174 avenue de Mr TESTE, 34070 MONTPELLIER - France - SIREN 320798952
Mr VASSAIL Alain PROMO NUIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Meubles, miroirs.Tissus à usage textiles; produits textiles à savoir: draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housse d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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